CONDITION GENERALE DE VENTE

Ce site propose des œuvres entièrement originales et signées.


Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent les ventes des produits proposés sur le site dénommé www.gillesteillon.com

ARTICLE 1 - PRIX
Les prix des produits sont indiqués en € TTC. Ces prix comprennent les frais de traitement. Les frais d'expédition sur la France métropolitaine sont en plus (cf. prix du transport à la fin du bon de commande). En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine, envoyez un mail à contact@gillesteillon.com pour connaître les frais (taxes et transport) inhérents à cet envoi. Les produits seront facturés sur la base des prix en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes.


ARTICLE 2 - COMMANDE
Les commandes sont préparées sur internet à l'adresse: www.gillesteillon.com à l'aide du bon de commande qui doit être imprimé puis expédié avec le règlement par chèque à l'ordre de M. TEILLON par courrier à l'adresse suivante :
M. Gilles TEILLON
43, route du Pont de Chêne
69630 CHAPONOST

Attention: seules les ventes par correspondance sont traitées.


ARTICLE 3 - ENVOI / LIVRAISON
Les articles commandés sont expédiés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande. Les produits sont expédiés au plus tard 15 jours ouvrés (sauf dans le cas d'une commande spéciale) après réception de la commande et de son réglement effectivement crédité en banque. En cas de retard inhabituel, un mail vous sera envoyé. Tous les envois sont acheminés par voie postale et en recommandé.


ARTICLE 4 - PAIEMENT
Le réglement de vos achats s'effectue à la commande par chèque bancaire ou en contre-remboursement (frais de contre-remboursement en sus). Pour les frais de contre-remboursement, envoyez avant un mail à contact@gillesteillon.com pour en connaître le montant exact. Paiement par chèque bancaire uniquement à la commande à l'ordre de M. TEILLON.


ARTICLE 5 - SATISFAIT OU REMBOURSE
Conformément à l'article 1 de la loi du 6 janvier 1988, l'acheteur d'un produit à distance dispose du droit de le retourner dans les 14 jours à compter de la livraison de la marchandise.
-*- Les frais d'envoi et de retour seront alors à sa charge.
-*- Seul le prix du ou des produits achetés sera remboursé.
-*- Le prix du transport aller et retour ne sera pas remboursé.
-*- Les retours sont à effectuer à la même adresse que la commande.
-*- Nous nous engageons à vous rembourser de la totalité de votre achat.
-*- Ce remboursement sera effectué dans un délai inférieur ou égal à 30 jours après la réception des produits par nos soins et après constatation d'un retour de tproduits non endommagé dans son emballage d'origine.
-*- Le remboursement s'effectuera par chèque bancaire adressé au nom du client ayant passé la commande et à l'adresse de facturation.
-*- Aucun retour en port du ne sera accepté, quelqu'en soit le motif.


ARTICLE 6 - PROPRIETE INTELLECTUELLE CLAUSE DE DROIT D'AUTEUR
Toutes les œuvres, sacs, design, illustrations et images et textes reproduits sur le site www.gillesteillon.com sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier.


ARTICLE 7 - RESPONSABILITE
Les photographies reproduites et illustrant les sacs présentés ne sont pas contractuelles. Il s'agit de photos numériques reflétant de manière la plus éxacte possible les sacs mis en vente. En conséquence, notre responsabilité ne saurait être engagée en cas de décalage entre la photo et le produit réalisé.